Nouveau manuel relatif à l’OPAM

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L’OFEV publie un manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) qui est une aide à l’exécution conçue de façon modulaire. La partie générale explique les obligations et les tâches communes à tous les détenteurs d’installations ainsi que ceux de la confédération et des cantons. À la fin de chaque chapitre se trouvent des renvois aux modules spécifiques des différents types d’installations, si ces derniers contiennent des explications ou des informations plus détaillées sur le sujet traité. Une vue d’ensemble de tous les modules est disponible sur le site de l’OFEV.

 

 

Coordination aménagement du territoire et prévention des accidents majeurs

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Des incertitudes récurrentes dans la façon d’appliquer la prévention des accidents majeurs dans les processus d’aménagement ont incité les offices fédéraux du développement territorial, de l’environnement, de l’énergie et des transports à rédiger le présent guide de planification, en vue de coordonner l’aménagement du territoire et la prévention des accidents majeurs. Ce guide à vocation pratique constitue un fondement qui permettra de favoriser, à un stade précoce de la planification, la coordination entre l’aménagement du territoire et la prévention des accidents majeurs dans le cadre du droit en vigueur.

Pour rappel, un premier guide de planification, consacré à la prévention des accidents le long des installations ferroviaires significatives, a déjà été publié en 2009.